Le cabinet BRG a développé un département dédié au Droit équin et aux sports équestres afin de répondre efficacement aux enjeux juridiques, financiers et sportifs de la filière équine, dont la spécificité nécessite à la fois une expertise particulière et une approche globale.
Membre de l’Institut du Droit Equin, le Cabinet BRG Avocats dispose d’une équipe pluridisciplinaire et passionnée d’avocats, ayant une parfaite connaissance du milieu, à même de répondre aux problématiques inhérentes à ce domaine en constante évolution.
Il dispose d’une polyvalence et de compétences reconnues liées aux spécificités du milieu équestre.
Il accompagne, assiste et représente l’ensemble des acteurs de la filière équine, qu’ils soient professionnels ou amateurs : cavaliers professionnels et amateurs, éleveurs, gérants de centres équestres, responsables d’écuries, enseignants, transporteurs, marchands de chevaux, vétérinaires, ostéopathes, maréchaux-ferrants, organisateurs de manifestations équestres, propriétaires…
Son expertise couvre toutes les disciplines du milieu équestre (CSO, dressage, cross, complet, polo, courses hippiques…) et s’applique à tous les stades de la vie du cheval (reproduction, élevage, vente, soins, entraînement, compétition…).
Le cabinet BRG, au travers de Maître Rondoux et Maître Raffin, assiste ses clients pour toutes les questions juridiques relatives à ce secteur.
Pour répondre à vos besoins, le Cabinet BRG Avocats intervient tant en conseil qu’en contentieux dans les domaines suivants :
Rédaction de contrats spécifiques aux activités équestres (vente, dépôt, entraînement, pension, saillie…), vices cachés, difficultés d'exécution, recouvrement des impayés, litiges entre professionnels et propriétaires...
Droit de la santé équine, responsabilité du vétérinaire ou de tout autre professionnel de santé, assistance aux expertises judiciaires ou amiables, évaluation des préjudices, analyse des demandes indemnitaires...
Dommages causés au cheval lui-même, dommages occasionnés par le cheval à autrui, litiges entre professionnels et propriétaires, accidents...
Organisations de manifestations équestres, compétitions nationales et internationales et salons professionnels.
Droit à l’image du cavalier et du cheval, négociation des contrats de sponsoring.
Création de société, association, fondation, fonds de dotation et accompagnement fiscal.
Garantie des vices rédhibitoires...
Arbitrage sportif au Tribunal Arbitral du Sport (TAS)
Infractions liées à l’activité équestre ou à la maltraitance du cheval.
Avocat Associé
Avocat expert en Droit Médical & Dommage Corporel
Avocat Associé
Barreau de Paris
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BRG Avocats est un cabinet composé d’avocats experts dans leur domaine. Nous proposons un accompagnement personnalisé depuis nos bureaux de Nantes et Paris.
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