Le cabinet BRG a développé un département dédié au Droit équin et aux sports équestres afin de répondre efficacement aux enjeux juridiques, financiers et sportifs de la filière équine, dont la spécificité nécessite à la fois une expertise particulière et une approche globale.
Membre de l'Institut du Droit Equin, le Cabinet BRG Avocats dispose d'une équipe pluridisciplinaire et passionnée d’avocats, ayant une parfaite connaissance du milieu, à même de répondre aux problématiques inhérentes à ce domaine en constante évolution.
Il dispose d'une polyvalence et de compétences reconnues liées aux spécificités du milieu équestre.
Il accompagne, assiste et représente l'ensemble des acteurs de la filière équine, qu'ils soient professionnels ou amateurs : cavaliers professionnels et amateurs, éleveurs, gérants de centres équestres, responsables d'écuries, enseignants, transporteurs, marchands de chevaux, vétérinaires, ostéopathes, maréchaux-ferrants, organisateurs de manifestations équestres, propriétaires...
Son expertise couvre toutes les disciplines du milieu équestre (CSO, dressage, cross, complet, polo, courses hippiques...) et s'applique à tous les stades de la vie du cheval (reproduction, élevage, vente, soins, entraînement, compétition...).
Des réponses juridiques dédiées à la profession
Pour répondre à vos besoins, le Cabinet BRG Avocats intervient tant en conseil qu'en contentieux dans les domaines suivants :
- Droit rural : garantie des vices rédhibitoires...
- Droit vétérinaire : droit de la santé équine, responsabilité du vétérinaire ou de tout autre professionnel de santé, assistance aux expertises judiciaires ou amiables, évaluation des préjudices, analyse des demandes indemnitaires...
- Droit de la responsabilité : dommages causés au cheval lui-même, dommages occasionnés par le cheval à autrui, litiges entre professionnels et propriétaires, accidents...
- Droit des contrats : rédaction de contrats spécifiques aux activités équestres (vente, dépôt, entraînement, pension, saillie…), vices cachés, difficultés d'exécution, recouvrement des impayés, litiges entre professionnels et propriétaires...
- Droit à l’image du cavalier et du cheval, négociation des contrats de sponsoring,
- Droit de l’événementiel : organisations de manifestations équestres, compétitions nationales et internationales et salons professionnels.
- Création de société, association, fondation, fonds de dotation et accompagnement fiscal
- Arbitrage sportif au Tribunal Arbitral du Sport (TAS)
- Droit pénal (en défense et en partie civile) : infractions liées à l’activité équestre ou à la maltraitance du cheval
Avocats référents : Vincent RAFFIN et Richard RONDOUX,